Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

sentier karstique
FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE

Numéro de dépôt :
4651647
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
sentier karstique de FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE

Présentation de la marque sentier karstique

Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sentier karstique »

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE domicilié(e) 28 rue delandine - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE, Monsieur GAEL KANEKO domicilié(e) 28 rue delandine - 69002 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE FRANÇAIS DE LA SPELEOLOGIE , MUSEE NATIONAL DE LA SPELEOLOGIE , SPELUNCA LIBRAIRIE , conservatoire du milieu souterrain , sentiers karstiques


FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE - 28 rue delandine - 69002 - LYON - France


FEDERATION FRANCAISE DE SPELEOLOGIE, Monsieur GAEL KANEKO - 28 rue delandine - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Inscription le 24 décembre 2020 - Rejet total n°806545 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-24

Éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement; Éducation ; activités sportives et culturelles ; A travers des points remarquables matérialisés sur les sentiers par des bornes, ces sentiers permettent de découvrir des sites exceptionnels du patrimoine karstique naturel et culturel.; Un sentier karstique est un sentier pédestre réalisé en surface dans les paysages caractéristiques de ce relief. Ces sentiers, intégrés aux schémas départementaux de la randonnée pédestre, contribuent à la mise en valeur d’un site karstique par l’accueil du public et permettront de faire découvrir l’aventure spéléologique à ciel ouvert.